La Fabrique d’Agathe est une auto-entreprise enregistr\u00e9e \u00e0 la Chambre des m\u00e9tiers et de l’Artisanat de l’Ain dont le si\u00e8ge social se trouve au 701 rue de la fruiti\u00e8re 01410 Champformier. <\/p>\n\n\n\n
Num\u00e9ro de Siret est 87811214300010. Auto-entreprise non assujettis \u00e0 la TVA.<\/p>\n\n\n\n
Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes ci-dessous concernent tout achat r\u00e9alis\u00e9 sur le site internet : www.lafabriquedagathe.fr, site g\u00e9r\u00e9 par Agathe Bornet d\u00e9nomm\u00e9e sur le document par \u00ab\u00a0le vendeur\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0La Fabrique d’Agathe\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Agathe Bornet\u00a0\u00bb. <\/p>\n\n\n\n
Chaque commande r\u00e9alis\u00e9e sur le site www.lafabriquedagathe.fr implique l’acceptation sans r\u00e9serve par le client des conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes, client d\u00e9nomm\u00e9 sur le document par \u00ab\u00a0l’acheteur\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Nous invitons donc chaque client \u00e0 lire attentivement les conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes avant de passer commande. <\/p>\n\n\n\n
La Fabrique d’Agathe se r\u00e9serve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables sont celles en vigueur lors de votre commande. <\/p>\n\n\n\n
Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par la soci\u00e9t\u00e9 OVH (Si\u00e8ge social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France) et a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 via le logiciel WordPress.<\/p>\n\n\n\n
La Fabrique d’Agathe propose des cr\u00e9ations cousues dans l’Ain, pour les enfants de 0 \u00e0 6 ans ainsi que pour les femmes. Chaque article est r\u00e9alis\u00e9 \u00e0 la commande, c’est pourquoi il faut pr\u00e9voir un d\u00e9lais de confection de 2 \u00e0 4 semaines selon les p\u00e9riodes de l’ann\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n
Les photos des cr\u00e9ations sont le plus fid\u00e8le possible aux produits mais n’engagent en rien le vendeur (car il peut exister une petite variation de couleur). <\/p>\n\n\n\n
Un explicatif de chaque produit est pr\u00e9sent dans les descriptifs (mati\u00e8re, provenance,…) <\/p>\n\n\n\n
Afin de choisir au mieux la taille des cr\u00e9ations, l’acheteur s’engage \u00e0 lire la grille et le descriptif des tailles pr\u00e9sents dans le menu du site. <\/p>\n\n\n\n
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Le tarif des cr\u00e9ations est indiqu\u00e9 en Euros (\u20ac) toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Ces derniers seront indiqu\u00e9s au moment de valider votre commande. La TVA est non applicable par le vendeur (article 293B du CGI). <\/p>\n\n\n\n
La totalit\u00e9 du paiement doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 lors de la commande. <\/p>\n\n\n\n
La Fabrique d’Agathe se r\u00e9serve le droit de modifier les tarifs \u00e0 tout moment. Le prix en vigueur est celui indiqu\u00e9 le jour de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Le paiement des cr\u00e9ations peut se faire par carte bancaire ou paypal. Le paiement par carte bancaire s’effectue via la plateforme Stripe qui est une plateforme de paiement s\u00e9curis\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
La Fabrique d’Agathe se r\u00e9serve le droit de ne pas envoyer la commande si celle-ci n’a pas \u00e9t\u00e9 r\u00e9gl\u00e9e dans sa totalit\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
Les livraisons sont assur\u00e9es par le service Colissimo de La Poste. Eux seuls sont responsables en cas de perte. <\/p>\n\n\n\n
Les envois sont r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 l’adresse indiqu\u00e9e lors votre commande sur le site. Les acheteurs sont responsables de l’exactitude des informations transmises lors de la validation de la commande. <\/p>\n\n\n\n
Les frais de livraison ne sont pas inclus dans le prix des cr\u00e9ations, ils seront indiqu\u00e9s \u00e0 l’acheteur lors de la validation de son panier. Les prix sont calcul\u00e9s en fonction du poids des cr\u00e9ations. <\/p>\n\n\n\n Selon l’article L121-16 du Code Fran\u00e7ais de la Consommation, l’acheteur dispose d’un d\u00e9lai de quatorze jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de sa commande, pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans p\u00e9nalit\u00e9 ni justification. L’acheteur doit retourner l’article neuf \u00e0 ses frais. <\/p>\n\n\n\n Dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours, l’acheteur sera rembours\u00e9 de la totalit\u00e9 de la somme vers\u00e9e (prix de la cr\u00e9ation et frais de livraison).<\/p>\n\n\n\n Pass\u00e9 ce d\u00e9lai l\u00e9gal, aucun article ne pourra \u00eatre \u00e9chang\u00e9 ou repris.<\/p>\n\n\n\n Toute demande doit s’effectuer via courrier postal \u00e0 l’adresse suivante : La Fabrique d’Agathe 701 rue de la fruiti\u00e8re 01410 CHAMPFROMIER ou par mail \u00e0 : lafabriquedagathe@yahoo.com<\/p>\n\n\n\n La Fabrique d’Agathe s’engage \u00e0 pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des informations fournies par l’acheteur. Les informations sont n\u00e9cessaires pour la passation de la commande. <\/p>\n\n\n\n Les textes, les photographies et images pr\u00e9sents sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction est interdite et pourra \u00eatre sanctionn\u00e9e, sauf autorisation d’Agathe Bornet. <\/p>\n\n\n\n La langue du pr\u00e9c\u00e9dent contrat est le fran\u00e7ais. <\/p>\n\n\n\n Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ci-dessus sont donc soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. En cas de litige les tribunaux fran\u00e7ais sont les seuls comp\u00e9tents. <\/p>\n\n\n\n En cas de litige veuillez contacter le service ci-joint https:\/\/entreprendre.service-public.fr\/vosdroits\/R48100<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Mention l\u00e9gale du vendeur La Fabrique d’Agathe est une auto-entreprise enregistr\u00e9e \u00e0 la Chambre des m\u00e9tiers et de l’Artisanat de l’Ain dont le si\u00e8ge social se trouve au 701 rue de la fruiti\u00e8re 01410 Champformier. Num\u00e9ro de Siret est 87811214300010. Auto-entreprise non assujettis \u00e0 la TVA. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales de…<\/p>\nPoids jusqu\u2019\u00e0\u2026<\/th> Tarifs Colissimo livraison \u00e0 domicile
Vers France m\u00e9tropolitaine, Andorre, Monaco<\/th>Tarifs Colissimo livraison en point de retrait
Vers France m\u00e9tropolitaine<\/th><\/tr><\/thead>250 g<\/td> 4,95 \u20ac<\/td> 4,25 \u20ac<\/td><\/tr> 500 g<\/td> 6,55 \u20ac<\/td> 5,85 \u20ac<\/td><\/tr> 750 g<\/td> 7,45 \u20ac<\/td> 6,75 \u20ac<\/td><\/tr> 1 kg<\/td> 8,10 \u20ac<\/td> 7,40 \u20ac<\/td><\/tr> 2 kg<\/td> 9,35 \u20ac<\/td> 8,65 \u20ac<\/td><\/tr> 5 kg<\/td> 14,35 \u20ac<\/td> 13,65 \u20ac<\/td><\/tr> 10 kg<\/td> 20,85 \u20ac<\/td> N\/A<\/td><\/tr> 15 kg<\/td> 26,40 \u20ac<\/td> N\/A<\/td><\/tr> 30 kg<\/td> 32,70 \u20ac<\/td> N\/A<\/td><\/tr><\/tbody><\/table> R\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n
Donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnelle<\/h2>\n\n\n\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
R\u00e8glement des litiges<\/h2>\n\n\n\n